Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE PLAISANCE
BOUEY ET FILS S.A.

Numéro de dépôt :
93491797
Date de dépôt :
08/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2003

Présentation de la marque MARQUIS DE PLAISANCE

Déposée le 8 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) BOUEY ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARQUIS DE PLAISANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUEY ET FILS domicilié(e) RUE DU CHENE VERT, 33440 AMBARES - France et immatriculée sous le numéro RCS 459 201 497 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUEY ET FILS - France.

La marque MARQUIS DE PLAISANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE PLAISANCE est expirée depuis le 8 novembre 2003.

BOUEY ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : L'EPERON D'OR , Les Portraits , MARQUIS DE PERISSAC , BARON DE DONZAC , COMTE DE MAUZAC


BOUEY ET FILS S.A. - RUE DU CHENE VERT, 33440 AMBARES - France - SIREN 459201497


BOUEY ET FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

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